Octroi de la protection fonctionnelle – M. Roland Bouyer
- Paru le 23 novembre 2023
Nantes Métropole – Rapport d’activités 2022
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Dérogation au repos dominical pour les concessionnaires automobiles pour l’année 2024
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Nantes Métropole Aménagement – Rapport d’activités 2022
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Règlement intérieur des services périscolaires
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SAMOA – Rapport d’activités 2022
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Restructuration et agrandissement groupe scolaire Château Sud et CSC Château
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Décision modificative n° 2 pour l’exercice 2023
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Fonds d’urgence d’aide à la Libye
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Attribution de subventions aux tiers
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