Attribution de subventions aux tiers
- Paru le 25 mai 2023
Mise à jour du règlement intérieur de l’EMMD
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Attribution des indemnités de fonction allouées aux élus
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Mise à jour du tableau des effectifs
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Remise gracieuse partielle de créances
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Convention de passage sur la parcelle BC n°243 – Les Beziers
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Convention de passage sur la parcelle BW 448 – rue du Genetais
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Représentants du CM au sein de la CAO – Modalités de dépôt des listes
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Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial
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