Remise gracieuse totale d’une créance
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Adhésion à la convention de partenariat entre l’UGAP et Nantes Métropole
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Désignation du 2nd référent déontologue des élus
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EHPAD Mauperthuis – Mise en compatibilité du PLUm – Bilan de la concertation préalable
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Rue de la Bauche Thiraud – Régularisation foncière et transfert de propriété
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Adoption de la feuille de route handicap et inclusion
- Paru le 11 avril 2024
Evolution des tarifs de l’EMMD pour la saison 2024-2025
- Paru le 11 avril 2024
Tableau des effectifs
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Adoption de la feuille de route mobilités
- Paru le 11 avril 2024