Attribution de subventions aux tiers
- Paru le 23 novembre 2023
Vœu du conseil municipal – Pour la paix et le cessez le feu à Gaza
- Paru le 23 novembre 2023
Admissions en non-valeur – Créances éteintes – Remises gracieuses
- Paru le 23 novembre 2023
Avenant n°2 à la Convention Prévoyance
- Paru le 23 novembre 2023
Dérogation au repos dominical pour les commerces de vente au détail pour l’année 2024
- Paru le 23 novembre 2023
Décisions prises en application de l’article L2122-22 CGCT
- Paru le 23 novembre 2023
Majoration des heures complémentaires
- Paru le 23 novembre 2023
Octroi de la protection fonctionnelle – Mme Agnès Bourgeais
- Paru le 23 novembre 2023
Révision de l’enveloppe et des postes de collaborateurs de cabinet
- Paru le 23 novembre 2023
Personnel communal – Contractuels annualisés 2023-2024
- Paru le 28 septembre 2023