Vœu du CM – Réhabilitation des militaires fusillés pour l’exemple durant la Première Guerre mondiale
- Paru le 29 septembre 2022
Sollicitation de subventions – Fonds de lutte contre le sans abrisme métropolitain – année 2022
- Paru le 29 septembre 2022
Renouvellement de la contribution de Rezé au Fonds de Solidarité Logement métropolitain
- Paru le 29 septembre 2022
Protocole d’accord transactionnel avec la société Corbé et la Cie d’assurance Groupama
- Paru le 29 septembre 2022
Pacte financier métropolitain de solidarité – Montant de l’attribution de compensation
- Paru le 29 septembre 2022
Modification de la délibération n° 091_2022 du 24 juin 2022 – Acquisition de parcelles
- Paru le 29 septembre 2022
Instauration de l’indemnité forfaitaire – Travail des dimanches et jours fériés – Sanitaire et sociale
- Paru le 29 septembre 2022
Groupement de commandes – Fournitures et acheminement d’électricité, de gaz et services associés
- Paru le 29 septembre 2022