Archives : Comptes rendus

Observatoire des engagements – Modification des modalités de fonctionnement

Compte rendu

• Paru le 16 décembre 2022

Ouverture des crédits 2023 avant le vote du budget primitif

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• Paru le 16 décembre 2022

Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – Conventions de services communs

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• Paru le 16 décembre 2022

Prix prévisionnel du repas pour l’année 2023 – approbation de l’avenant n°3 à la convention d’Entente

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• Paru le 16 décembre 2022

Régime indemnitaire – CIA – PSP

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• Paru le 16 décembre 2022

Règlement intérieur du conseil municipal – Modifications

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• Paru le 16 décembre 2022

Remboursements de frais à des particuliers

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• Paru le 16 décembre 2022

Révision et approbation du plan communal de sauvegarde (PCS)

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• Paru le 16 décembre 2022

Stationnement payant – Recours administratif préalable obligatoire (RAPO) – Bilan annuel 2021

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• Paru le 16 décembre 2022

Stationnement payant sur voirie – Modification de la grille tarifaire à compter du 01-04-2023

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• Paru le 16 décembre 2022

Temps de travail – Délibération modificative – Mise en conformité de la durée annuelle du travail

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• Paru le 16 décembre 2022

Vacations – Rémunérations

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• Paru le 16 décembre 2022