Archives : Comptes rendus

Elections professionnelles 2022 – Composition des bureaux de vote électronique

Compte rendu

• Paru le 29 septembre 2022

Décisions L2122-22 CGCT

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• Paru le 29 septembre 2022

Création d’un Conseil des Droits et Devoirs des Familles- Approbation

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• Paru le 29 septembre 2022

Convention financière entre le SDIS 44 et la ville – Centre de vaccination de la Trocardière en 2022

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• Paru le 29 septembre 2022

Contrat territorial entre la Ville et Nantes Métropole

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• Paru le 29 septembre 2022

Conclusion d’une convention de servitudes au profit d’Enedis – Parcelle BM 489 sise Les Brosses

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• Paru le 29 septembre 2022

Avenant n°2 à la convention fonds d’aide aux jeunes

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• Paru le 29 septembre 2022

Aide à l’achat – Récupérateur d’eau

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• Paru le 29 septembre 2022

TZCLD – Comité local pour l’Emploi

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• Paru le 17 novembre 2022

SAMOA – Rapport d’activités 2021

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• Paru le 17 novembre 2022

Rénovation du terrain de Hat trick du stade Léo Lagrange – Demande de subvention

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• Paru le 17 novembre 2022

Remise tarifaire exceptionnelle EMMD

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• Paru le 17 novembre 2022