Archives : Comptes rendus

Ajustement des périmètres scolaires

Compte rendu

• Paru le 16 décembre 2022

Ajustements – Personnel contractuel 2022-2023

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• Paru le 16 décembre 2022

Cession de la parcelle cadastrée section BE N°876 à M et Mme Hillereau Julien

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• Paru le 16 décembre 2022

Compte Personnel d’Activité

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• Paru le 16 décembre 2022

Convention de coopération entre la Ville et le camp de réfugiés Sahraouis d’Awserd en Algérie

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• Paru le 16 décembre 2022

Conventions d’indemnisation – Denrées alimentaires

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• Paru le 16 décembre 2022

Décisions L2122-22 CGCT

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• Paru le 16 décembre 2022

Dérogation au repos dominical pour les commerces de vente au détail pour l’année 2023

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• Paru le 16 décembre 2022

Dérogation au repos dominical pour les concessionnaires automobiles pour l’année 2023

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• Paru le 16 décembre 2022

Equipements sportifs hors les murs – Feuille de route

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• Paru le 16 décembre 2022

Exercice 2022 – Budget périscolaire – Admissions en non-valeur

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• Paru le 16 décembre 2022

Mise à jour du tableau des effectifs

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• Paru le 16 décembre 2022