Archives : Comptes rendus

Aides au patrimoine – Bilan et évolution du dispositif

Compte rendu

• Paru le 30 mars 2023

Adhésion à la centrale d’achat du groupement d’intérêt public (GIP) RESAH

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• Paru le 30 mars 2023

Accessibilité 2023 – Tranche ferme – Validation de l’APD et dépôt des DP

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• Paru le 02 février 2023

Adhésion au réseau français Ville-Santé

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• Paru le 02 février 2023

Avenant n°1 a la convention de gestion e dispositif de tarification solidaire Transports

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• Paru le 02 février 2023

Changement définitif du lieu de tenue des conseils municipaux

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• Paru le 02 février 2023

Contrat local d’éducation artistique et culturelle Ville – Education nationale – DRAC

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• Paru le 02 février 2023

Convention de groupement de commandes – Réduction consommations d’eau

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• Paru le 02 février 2023

Débat d’orientation budgétaire 2023

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• Paru le 02 février 2023

Désignation de représentants du conseil municipal dans des associations et organismes divers

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• Paru le 02 février 2023

Forêt Urbaine- Acquisition de la parcelle cadastrée section BD 28

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• Paru le 02 février 2023

Les allées de la Balinière – Rétrocession d’espaces publics par le Crédit Agricole Immobilier

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• Paru le 02 février 2023