Stationnement payant sur voirie – Modification de la grille tarifaire à compter du 01-04-2023
- Paru le 16 décembre 2022
Temps de travail – Délibération modificative – Mise en conformité de la durée annuelle du travail
- Paru le 16 décembre 2022
Vœu du CM – Réhabilitation des militaires fusillés pour l’exemple durant la Première Guerre mondiale
- Paru le 29 septembre 2022
Sollicitation de subventions – Fonds de lutte contre le sans abrisme métropolitain – année 2022
- Paru le 29 septembre 2022
Renouvellement de la contribution de Rezé au Fonds de Solidarité Logement métropolitain
- Paru le 29 septembre 2022
Protocole d’accord transactionnel avec la société Corbé et la Cie d’assurance Groupama
- Paru le 29 septembre 2022