Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Vœu du conseil municipal – loi de réhabilitation des militaires fusillés pour l’exemple

• Paru le 30 mars 2023

En savoir plus sur Vœu du conseil municipal – loi de réhabilitation des militaires fusillés pour l’exemple

Compte rendu

Ville de Rezé et Services Annexes – Budget Primitif pour l’ex. 2023 – Approbation

• Paru le 30 mars 2023

En savoir plus sur Ville de Rezé et Services Annexes – Budget Primitif pour l’ex. 2023 – Approbation

Compte rendu

Tableau des effectifs

• Paru le 30 mars 2023

En savoir plus sur Tableau des effectifs

Compte rendu

Subvention exceptionnelle à Cités Unies France – Fonds de solidarité pour la Turquie

• Paru le 30 mars 2023

En savoir plus sur Subvention exceptionnelle à Cités Unies France – Fonds de solidarité pour la Turquie

Compte rendu

Révision – Actualisation des tarifs et création de nouveaux tarifs

• Paru le 30 mars 2023

En savoir plus sur Révision – Actualisation des tarifs et création de nouveaux tarifs

Compte rendu

Reprise anticipée des résultats 2022 – Approbation

• Paru le 30 mars 2023

En savoir plus sur Reprise anticipée des résultats 2022 – Approbation

Compte rendu

Remise gracieuse – Approbation

• Paru le 30 mars 2023

En savoir plus sur Remise gracieuse – Approbation

Compte rendu

Régularisation foncière chemin Lafeu – Acquisition portion de la parcelle CN n°149

• Paru le 30 mars 2023

En savoir plus sur Régularisation foncière chemin Lafeu – Acquisition portion de la parcelle CN n°149

Compte rendu

Rapport annuel Égalité Femmes-Hommes

• Paru le 30 mars 2023

En savoir plus sur Rapport annuel Égalité Femmes-Hommes

Compte rendu

Pacte fin. métrop. de solidarité – Adoption montant Attribution de compensation 2023 et 2024

• Paru le 30 mars 2023

En savoir plus sur Pacte fin. métrop. de solidarité – Adoption montant Attribution de compensation 2023 et 2024