Archives : Comptes rendus

Octroi de la protection fonctionnelle – M. Roland Bouyer

Compte rendu

• Paru le 30 mars 2023

Majoration de 60 % de la part communale de la cotisation de la taxe d’habitation

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• Paru le 30 mars 2023

Groupe scolaire Roger Salengro – Mise en place de bâtiments modulaires – Dépôt du PC

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• Paru le 30 mars 2023

Fonds de concours de Nantes Métropole – Piscines

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• Paru le 30 mars 2023

Evolutions des tarifs des animations du patrimoine

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• Paru le 30 mars 2023

Evolutions des tarifs de location et des conditions de mise à disposition du théâtre

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• Paru le 30 mars 2023

Evolution des modalités d’attribution des places en structures Petite enfance

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• Paru le 30 mars 2023

Emplacement réservé rue la Maillardière-Acquisition portion de la parcelle BE n°610

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• Paru le 30 mars 2023

Désaffectation et déclassement du domaine public communal portion parcelle CH n°198

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• Paru le 30 mars 2023

Démolitions – Dépôt du permis de démolir

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• Paru le 30 mars 2023

Décisions L2122-22 CGCT

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• Paru le 30 mars 2023

Création nv autorisations de programmes et crédits de paiement de projets d’investissements

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• Paru le 30 mars 2023