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  2. Comptes rendus

Archives : Comptes rendus

Mise à jour des durées d’amortissement

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Election des représentants du conseil municipal au sein de la commission d’appel d’offres

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Décisions L2122-22 CGCT

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Création d’un régime indemnitaire spécifique pour les agents relevant de la filière police municipale

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Convention relative à l’octroi d’une subvention de fonctionnement Fonds de lutte contre le sans abrisme

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Convention de passage sur la parcelle BW 448 – rue du Genetais

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Convention de passage sur la parcelle BC n°243 – Les Beziers

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Convention de participation à la prestation chômage avec le Centre de Gestion de la Vendée

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Attribution des indemnités de fonction allouées aux élus

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Attribution de subventions aux tiers

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Approbation d’un contrat territoire lecture (CTL)

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023
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Place Jean-Baptiste-Daviais
BP 159
44 403 Rezé cedex

02 40 84 43 00

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  • Le jeudi, de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30
  • Le samedi, de 9h à 12h
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