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  2. Comptes rendus

Archives : Comptes rendus

Vœu du conseil municipal – Soutien à l’Association Santé Migrants de Loire-Atlantique

Compte rendu

  • Paru le 29 juin 2023

Vœu du conseil municipal – Transfert du financement des AESH aux collectivités locales

Compte rendu

  • Paru le 29 juin 2023

Renouvellement de la convention du Lieu d’accueil parents-enfants

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Désignation de représentants du conseil municipal dans des associations et organismes divers

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Désignation du référent déontologue des élus

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Territoires Engagés pour la Nature (TEN) – Sollicitation d’un financement par le Contrat Nature

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Tarifs de la taxe locale de la publicité extérieure 2024

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Représentants du CM au sein de la CAO – Modalités de dépôt des listes

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Renouvellement de l’adhésion de Rezé au Fonds de Solidarité Logement (FSL) métropolitain 2023

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Remise gracieuse partielle de créances

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Mise à jour du tableau des effectifs

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023

Mise à jour du règlement intérieur de l’EMMD

Compte rendu

  • Paru le 25 mai 2023
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Place Jean-Baptiste-Daviais
BP 159
44 403 Rezé cedex

02 40 84 43 00

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  • Les lundis, mardis, mercredis et vendredis, de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
  • Le jeudi, de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30
  • Le samedi, de 9h à 12h
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