Convention sur les modalités de transfert du financement départemental GCSMS Compte rendu Paru le 29 juin 2023
Demande de subvention au titre des travaux de rénovation – Halle de la Trocardière Compte rendu Paru le 29 juin 2023
Démarche inclusive et signature d’une convention CAF-Handisup-Ville-ARPEJ Compte rendu Paru le 29 juin 2023
Observatoire des engagements – Modalités de défraiement des garants Compte rendu Paru le 29 juin 2023
Piscine Victor Jara – Compensation aux usagers liée aux fermetures imprévues Compte rendu Paru le 29 juin 2023
Réalisation d’un Terrain d’Insertion Temporaire – Dépôt du permis d’aménager et demandes de subvention Compte rendu Paru le 29 juin 2023
Révision des tranches de la participation employeur à la mutuelle santé et prévoyance Compte rendu Paru le 29 juin 2023
