Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Création d’une Maison de la Prévention et de la Tranquillité publique – Dépôt du PC

• Paru le 15 février 2024

Compte rendu

Création d’une commission extra-municipale Histoire et Mémoires

• Paru le 15 février 2024

Compte rendu

Attribution des indemnités de fonction

• Paru le 15 février 2024

Compte rendu

Adoption de la feuille de route Ville Solidaire et Sociale

• Paru le 15 février 2024

Compte rendu

Temps de travail – Délibération modificative – Mise en conformité de la durée annuelle du travail

• Paru le 21 décembre 2023

Compte rendu

Taux des Vacations

• Paru le 21 décembre 2023

Compte rendu

Renouvellement de la convention de gestion des FPS par l’ANTAI pour la période 2024-2026

• Paru le 21 décembre 2023

Compte rendu

Renouvellement convention Médiation Château-Mahaudières

• Paru le 21 décembre 2023

Compte rendu

Remise gracieuse

• Paru le 21 décembre 2023

Compte rendu

Protocole d’accord – Société Groupe Vinet

• Paru le 21 décembre 2023

Compte rendu

Protocole d’accord – Association Le Bien Commun – 17 rue de la Commune

• Paru le 21 décembre 2023

Compte rendu

Projet de relais petite enfance

• Paru le 21 décembre 2023