Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Octroi de la protection fonctionnelle – Mme Agnès Bourgeais

• Paru le 23 novembre 2023

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Compte rendu

Décisions prises en application de l’article L2122-22 CGCT

• Paru le 23 novembre 2023

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Compte rendu

Décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT

• Paru le 28 septembre 2023

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Compte rendu

Désignation de représentants du conseil municipal dans des associations et organismes divers

• Paru le 28 septembre 2023

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Compte rendu

Validation et mise en œuvre du projet local de santé

• Paru le 28 septembre 2023

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Compte rendu

Ehpad Mauperthuis – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm

• Paru le 28 septembre 2023

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Remboursement de services et prestations direct aux bénéficiaires – Dispositif DIVADOM

• Paru le 28 septembre 2023

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Compte rendu

Terrains locatifs familiaux occupés par les gens du voyage – Transfert de propriété au profit de Nantes Métropole

• Paru le 28 septembre 2023

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Terrain de stabilisation – La Californie – Dépôt du permis de construire précaire

• Paru le 28 septembre 2023

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Mise à disposition d’une salle de recueillement civil – Règlement intérieur de la salle des cérémonies

• Paru le 28 septembre 2023

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