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Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Tableau des effectifs

  • Paru le 15 février 2024
Compte rendu

Sollicitation de subventions au fonds de lutte contre le sans abrisme métropolitain – Année 2024

  • Paru le 15 février 2024
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Renouvellement de la convention avec l’association Théâtre des Roussipontains

  • Paru le 15 février 2024
Compte rendu

Programme des actions de prévention du service médiation et prévention de la délinquance

  • Paru le 15 février 2024
Compte rendu

Parcelle CT n°244 – Convention d’occupation du domaine public – Société Free Mobile

  • Paru le 15 février 2024
Compte rendu

Modification des périmètres de protection autour des monuments historiques

  • Paru le 15 février 2024
Compte rendu

Modalités de consultation publique sur les zones d’Accélération des Energies Renouvelables

  • Paru le 15 février 2024
Compte rendu

Evolution des dispositifs Booste ton projet et Je suis volontaire

  • Paru le 15 février 2024
Compte rendu

École maternelle Le Corbusier – Rénovation intérieure – Tranche 2 – Validation du programme

  • Paru le 15 février 2024
Compte rendu

Désignation de représentants du conseil municipal

  • Paru le 15 février 2024
Compte rendu

Décisions L2122-22 CGCT

  • Paru le 15 février 2024
Compte rendu

Débat d’orientation budgétaire 2024

  • Paru le 15 février 2024
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BP 159
44 403 Rezé cedex

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