Le 08 juin 2026

Conseil municipal

Proposé par la ville de Rezé

Le conseil municipal aura lieu lundi 8 juin dans la salle Moyano-Delgado, à l’hôtel de Ville (entrée par les jardins)
Cette session ouverte au public aura lieu à 18h.

Mme Agnès Bourgeais

  1. Décisions prises en application de l’article L-2122-22 du CGCT

 

Mme Christelle Poiroux

  1. Accessibilité des personnes en situation de handicap – Présentation du rapport annuel 2025

 

M. Mathias Cadot

  1. Règlement budgétaire et financier
  2. Comptes de gestion 2025
  3. Comptes administratifs 2025
  4. Affectation définitive des résultats 2025
  5. Attribution de subventions aux tiers
  6. Remises gracieuses – Budget annexe périscolaire

 

M. Anas Kabbaj

  1. ZAC Jaguère – Construction d’une salle de convivialité – Validation de l’Avant-Projet et autorisation de dépôt du Permis de construire

 

M. Loïc Chusseau

  1. Création du comité funéraire 2026-2032
  2. Modification du règlement intérieur des cimetières
  3. Désignation de représentants du conseil municipal dans des associations et organismes divers
  4. Désignation de personnes proposées à la Commission Intercommunale des impôts directs

 

M. Maxime Vendé

  1. Organisation des élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires, à la Commission Consultative Paritaire et au Comité des Œuvres Sociales – Instauration du vote électronique
  2. Elections professionnelles 2026 – Composition des instances
  3. Personnel contractuel 2026-2027
  4. Contrats d’apprentissage
  5. Mise à jour du tableau des effectifs

 

M. Benjamin Gellusseau

  1. Montants de la Taxe Locale de la Publicité Extérieure pour l’année 2027

 

M. Jules Infante

  1. Acquisition de la parcelle cadastrée AH n°224 – Rue Camille Jouis
  2. Constitution de de servitudes de passage en tréfonds au profit d’Idex territoires – Réseau urbain de chaleur – Quartier Hôtel de Ville
  3. Cession des lots 303 et 304 – Copropriété IVème République – 24 rue Félix Faure
  4. Constitution d’une servitude Enedis – Parcelle BD n°267 – Rue de la Maillardière
  5. Cession de la parcelle bâtie cadastrée AR 335 située 27 rue Vigier
  6. Terrains familiaux locatifs et aires d’accueil occupés par les gens du voyage – Transfert de propriété au profit de Nantes Métropole
  7. Bilan acquisitions – cessions 2025

 

Mme Sylvie Landier

  1. Convention avec l’association Enfants Réfugiés du Monde

 

Mme Céline Dugast

  1. Soutien d’urgence au Liban