Mise à jour du tableau des effectifs
- Paru le 16 décembre 2022
Ajustement des périmètres scolaires
- Paru le 16 décembre 2022
Stationnement payant sur voirie – Modification de la grille tarifaire à compter du 01-04-2023
- Paru le 16 décembre 2022
Exercice 2022 – Budget périscolaire – Admissions en non-valeur
- Paru le 16 décembre 2022
Aide communale au patrimoine – Versement de l’aide à la copropriété 5 Rue Jean Fraix
- Paru le 16 décembre 2022
Stationnement payant – Recours administratif préalable obligatoire (RAPO) – Bilan annuel 2021
- Paru le 16 décembre 2022
Equipements sportifs hors les murs – Feuille de route
- Paru le 16 décembre 2022
Aide communale au patrimoine – Versement de la subvention aux bénéficiaires 2022
- Paru le 16 décembre 2022
Révision et approbation du plan communal de sauvegarde (PCS)
- Paru le 16 décembre 2022
Dérogation au repos dominical pour les concessionnaires automobiles pour l’année 2023
- Paru le 16 décembre 2022
Agence France Locale – Octroi de Garantie
- Paru le 16 décembre 2022
Remboursements de frais à des particuliers
- Paru le 16 décembre 2022