Décision modificative n° 2 pour l’exercice 2022
- Paru le 17 novembre 2022
Projet d’établissement et du règlement de fonctionnement des EAJE
- Paru le 17 novembre 2022
Décisions L2122-22 CGCT
- Paru le 17 novembre 2022
Rapport social unique
- Paru le 17 novembre 2022
Enveloppes de quartier – Règlement intérieur
- Paru le 17 novembre 2022
Régime de prévoyance Collecteam – Nouvelles conditions au 1er janvier 2023
- Paru le 17 novembre 2022
Exercice 2022 – Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Paru le 17 novembre 2022
Régime indemnitaire – Ajustement technique de la délibération cadre du 28 juin 2018
- Paru le 17 novembre 2022
Exercice 2022 – Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
- Paru le 17 novembre 2022
Règlement intérieur de la Médiathèque Diderot
- Paru le 17 novembre 2022
Révision tarification et convention – Jardins Familiaux
- Paru le 29 septembre 2022