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Ordre du jour du conseil municipal du 9 février 2018

Publié le 5 février 2018

Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 9 février 2018.

Les membres du conseil municipal se réuniront vendredi 9 février 2018 à 18h en mairie, salle du conseil municipal (entrée par les jardins), avec l'ordre du jour suivant :

M. Gérard Allard

1. Décisions prises en application de l'article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales

M. Éric Buquen

2. Avis sur le bilan de la concertation préalable et sur l’évaluation environnementale préalable à la création de la ZAC Pirmil-les Isles

Mme Anaïs Gallais

3. Débat d'orientation budgétaire - Ville de Rezé et services annexes - Année 2018

4. Budget principal - Demande de remise gracieuse

Mme Charlotte Prévot

5. Lancement d'une démarche en faveur de l'égalité femmes-hommes à Rezé

Mme Noro Randrianarison

6. Mise à jour du tableau des effectifs

M. Yann Vince

7. Cession d’un garage au profit de Madame Cruaud et transfert à Nantes Métropole - Parcelle BY1 - 77, rue du Chêne Creux

8. Constitution d’une servitude de passage de canalisations gaz avec GRDF - CO 287 - Parc Paul Allain - Délibération rectificative

9. Rétrocession par Nantes Métropole au profit de la Ville - 27 et 29, rue Jean-Baptiste-Vigier

10. Autorisation pour le dépôt de demande de permis de démolir - 1, impasse de la Blordière et 29, rue Jean-Baptiste-Vigier

11. Cession d'une partie de l'ancien chemin de la forêt au profit de Loire Océan Développement - ZAC de la Brosse

12. Dénomination de voie

13. Avenant à 2 conventions PAF Habitat - Secteur du Vert-Praud et 1, rue Georges-Berthomé

Mme Colette Reclus

14. Renouvellement de la convention avec l’association Bretagne Vivante SEPNB

M. Yves Mosser

15. Convention de partenariat entre la Ville et le Centre Nautique Sèvre et Loire (CNSL) - Renouvellement

M. Claude Lumineau

16. Elargissement du dispositif « Je suis volontaire ! »

17. Convention de partenariat 2018/2022 entre la Ville et l’amicale des anciens élèves de Pont-Rousseau (AEPR)

M. Didier Quéraud

18. Construction de garages et d'une aire de lavage sur le site de la cuisine centrale - Autorisation d'effectuer les démarches administratives

19. Accessibilité des ERP Tranche 2018 - Validation de l'avant-projet définitif et dépôt des déclarations préalables

20. Aménagement de l'aile ouest de l'École municipale de musique et de danse (EMMD) de la Balinière - Autorisation d'effectuer les démarches administratives d'urbanisme

M. Julien Bouron

21. Autorisation d’un dossier de demande d’aide financière dans le cadre du programme 1,2,3 Solaire - Projet de travaux Piscine - FRI 2019

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Hôtel de ville : place Jean-Baptiste-Daviais, Rezé